NOAMI Inventory
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Presentations – Orphaned and Abandoned Mines in Canada
Welcome and Introductory Remarks Christine Kaszycki, Manitoba Industry, Trade and Mines
Building a National Inventory Chair: Christine Kaszycki, Manitoba Industry, Trade and Mines
- Abandoned Mines in Canada (speaker’s notes) Bill Mackasey, WOM Geological Associates Inc.
- Ontario’s Abandoned Mines Program John Robertson, ON Ministry of Northern Development & Mines
- NRCan Inactive Mines Database Jim Vance, Natural Resources Canada
- Abandoned Mines Inventory and Assessment in Quebec Robert Tremblay, Ministère des Ressources naturelles du Québec
- Abandoned Mines Inventory: An Auditor’s Perspective* Wayne Cluskey, Office of the Auditor General of Canada
Community Perspectives Chair: Joan Kuyek, MiningWatch Canada
- Community Perspectives on the Giant Mine, Yellowknife, NT Kevin O’Reilly, Canadian Arctic Resources Committee
- Site Restoration and Mining Facilities of the Schefferville IOC Matimekush Lac-John Innu Nation Council
- Mines in the Yukon: Abandoned, Orphaned and in Limbo Bob van Dijken, Consultant
- Community Impacts of Abandoned Mines in Timmins* Vic Power, Association of Mining Municipalities of Ontario
Setting Standards and Rational Expectations Chair: Patrick Reid, Ontario Mining Association
- Financial and Other Considerations – Mt. Nansen Mine Study Hugh Copland, Indian and Northern Affairs Canada – YT Region
- Reclamation Standards* Tom Hutchinson, Trent University
- Kam Kotia Case Study – A Pragmatic Approach to a Big $ Problem Dick Cowan/John Robertson, Ontario MNDM
Ownership and Liability Issues Chair: Elizabeth Gardiner, The Mining Association of Canada
- Hollinger Tailings, Timmins: Emergency to Legislative Changes Dick Cowan, Ontario MNDM
- Britannia, BC: Past, Present and Future Al Colodey, Environment Canada
- Dealing with the Failure of Royal Oak Mines in the NWT, Canada Dave Nutter, Indian and Northern Affairs Canada
- Orphan Mines Exploration Implications: Past, Present and Future Gerald Harper, Prospectors & Developers Association of Canada
- Good Samaritan Legislation (speaker’s notes) Wayne Fraser, Hudson Bay Mining & Smelting Co.
- World War II, Mineral Properties and Inventory Issues Ed Huebert, Mining Association of Manitoba
- Bluebell: Revisiting a Historic Mine Walter Kuit, Cominco Ltd.
* Presentation not available
Presentations – Assessing Liabilities and Funding Options
Case Studies
- Giant Mine Remediation Project Bill Mitchell, Indian and Northern Affairs
- Britannia Mine Remediation Project Barry Azevedo, Province of British Columbia
- The Rehabilitation of Ontario’s Kam Kotia Mine Chris Hamblin, Province of Ontario
Panel on Technical Site Assessment
- Top Down Process for Mine Closure Planning Daryl Hockley, SRK Consulting
- Significant Engineering Failure Risk John Brodie, Brodie Consulting Ltd.
Panel on Accounting and Reporting on Liabilities
- Risk-Based Accounting for Cleanup Liabilities David Gladwin, David Gladwin and Associates
- Environment Liabilities of Mines: Accounting & Disclosure Issues Alan Willis, Alan Willis and Associates
Panel on Perspectives on Assessing Community and Health Impacts
- Perspectives on Assessing Community and Health Impacts Chris Ollson, Jacques Whitford
- Safe Environments Programme Mark Richardson, Health Canada
- Reducing the Uncertainty Jim McGeer, Natural Resources Canada
- Arsenic Exposure Study for Falconbridge Chris Wren, C. Wren and Associates Inc.
Keynote Presentation on Funding Options
- Funding Approaches: Orphaned and Abandoned Mines Joseph Castrilli, Barrister and Solicitor
Panel on Funding Options
- Funding Options Joseph Castrilli, Barrister and Solicitor
- The Polluter Pays Principle Justin Duncan, Sierra Legal Defence Fund
- Risk Financing for Mine Closure Liabilities Paul Fitzgerald, RM Solutions
- Funding Models, A Government Perspective Christine Kaszycki, Province of Ontario
La fermeture des mines et la rétrocession des terrains miniers
Objectif
Élaborer des approches en matière de politiques et de programmes pour la prévention de nouvelles mines orphelines ou abandonnées.
Activités
En 2009, le Comité consultatif de l’INMOA a reconnu l’absence de politiques dans le domaine des fermetures à long terme et a commencé à examiner les outils législatifs et les approches en matière de politiques dans l’ensemble du Canada pour s’assurer que les mines actuellement exploitées puissent être fermées adéquatement, de manière à ce qu’elles ne deviennent pas des mines abandonnées à l’avenir. Les membres du Comité croient depuis longtemps qu’il faut établir un cadre stratégique clair concernant la fermeture des mines, les responsabilités à long terme et la rétrocession des terrains miniers à la Couronne.
Un groupe de travail a été créé pour atteindre cet objectif et, par la suite, Cowan Minerals Ltd. a été embauchée pour effectuer un sondage sur les questions relatives à la fermeture des mines et à la gestion des sites après la fermeture. L’entreprise a conclu que des processus de planification des fermetures et de fourniture de garanties financières sont bien établis et appliqués de manière uniforme dans l’ensemble du Canada. Toutefois, la politique concernant la gestion à long terme des sites après la fermeture, notamment les méthodes de rétrocession des terrains miniers à la Couronne, est pratiquement inexistante. On a produit un rapport, « The Policy Framework in Canada for Mine Closure and Management of Long Term Liabilities: A Guidance Document » (Cowan Minerals, 2010), qui présente un cadre stratégique ainsi que des recommandations visant à prévenir une accumulation des dangers liés aux mines abandonnées.
À la suite de ce rapport, un atelier multipartite, « Exploring the Management of Long-term Liabilities and the Return of Mining Lands to the Crown », a été tenu en 2011. On a obtenu des conseils et des directives des participants à l’atelier pour aider l’INMOA à élaborer une feuille de route pour la gestion des responsabilités à long terme et les questions relatives à la rétrocession des terrains miniers à la Couronne. Une recommandation principale a été l’élaboration d’un arbre décisionnel pour la rétrocession possible des terrains miniers. À la suite de l’atelier, le Comité consultatif de l’INMOA a tenu une séance de planification stratégique pour analyser les résultats de l’atelier et déterminer les prochaines étapes du projet de rétrocession des terrains miniers. Un nouveau groupe de travail, axé sur l’élaboration de documents visant la rétrocession des terrains miniers, a été formé.
Cowan Minerals Ltd. a été embauchée pour effectuer une étude en deux parties, « Case Studies and Decision-Making Process for the Relinquishment of Closed Mine Sites » (2013). La première partie portait sur six études de cas de différents gouvernements canadiens qui décrivent des sites miniers fermés qui ont été rétrocédés à la Couronne, qui étaient dans le processus de présenter une telle demande, ou qui fourniraient des renseignements pertinents visant leur rétrocession. La deuxième partie, un arbre ou processus décisionnel, indiquait les enjeux et les questions clés qui doivent être pris en compte pour déterminer si un site doit relever de la compétence du gouvernement ou demeurer sous la responsabilité de l’exploitant. Une approche en cinq étapes a été établie à l’intention des organismes de réglementation et de l’industrie pour qu’ils en tiennent compte en déterminant si un site peut, ou doit, être rétrocédé à la Couronne.
Le rapport conclut que les projets miniers devraient être conçus dans l’objectif de restaurer le site aux fins de renonciation potentielle et d’utilisation bénéfique éventuelle. Le rapport précise que la renonciation serait impossible dans les cas où les coûts ou les risques environnementaux, sociaux, politiques ou financiers sont trop élevés.
Un suivi efficace à long terme et des programmes d’entretien constituent un élément d’une bonne gestion des sites miniers, notamment les sites férmés, et les sites d’exploration, orphelins ou abandonnés. Une stratégie doit être mise en place, dans le cadre de l’effort visant à éliminer les futurs abandons de mines. Kingsmere Resource Services a entrepris une étude, « Key Criteria for the Effective Long-term Stewardship of Closed, Orphaned/Abandoned Mine and Mineral Exploration Sites » (2015), pour élaborer les critères d’évaluation de l’état de ces sites. Pour contribuer à cette tâche, on a créé un rapport de caractérisation sur le terrain pour consigner les observations pendant la visite des sites. Les risques posés par ces dangers (pour la sécurité publique et la santé écologique et humaine) ont été cernés et évalués.
Conclusion
Le projet de rétrocession des terrains miniers a permis de produire plusieurs outils et documents d’orientation qui contribueront à la prévention des futures mines abandonnées.
Mine Contact Lake (Sask.) avant et après (site déclassé cinq ans après son acceptation dans << l’Institutional Control Program >> )
Mine Closure / Return of Mining Lands
Objective
Develop policy and program approaches for prevention of new orphaned/abandoned mines.
Activities
In 2009, the NOAMI Advisory Committee recognized that there is a policy void in the area of long-term closure, and began to examine legislative tools and policy approaches across Canada to ensure that current operating mines can be closed properly so that they do not become abandoned mines in the future. Committee members have long believed that there is a need for a clear policy framework for mine closure, long-term liabilities and return of mining lands to the Crown.
A Task Group was created to address this objective, and subsequently, Cowan Minerals Ltd. was contracted to conduct a survey on issues related to mine closure and post-closure site management. They found that processes of closure planning and provision of financial assurance are well-developed and consistently applied across Canada; however, policy around long-term management of sites beyond closure, including methods of returning mining lands to the Crown, is almost non-existent. A report was produced The Policy Framework in Canada for Mine Closure and Management of Long Term Liabilities: A Guidance Document (Cowan Minerals, 2010), which presents a policy framework, together with recommendations for preventing further accrual of abandoned mine hazards.
Building on this report, a multistakeholder workshop, Exploring the Management of Long-term Liabilities and the Return of Mining Lands to the Crown, was held in 2011. Advice and guidance was obtained from the workshop participants to assist NOAMI in developing a roadmap for managing long-term liabilities and issues relating to the return of mining lands to the Crown. A key recommendation was that a decision tree be developed for possible return of mining lands. Following the workshop, the NOAMI Advisory Committee held a strategy planning session to analyze the results of workshop and to develop the next steps for the return of the mining lands project. A new Task Group was formed to focus on developing material towards return of mining lands.
Cowan Minerals Ltd. was contracted to complete a two-part study Case Studies and Decision-Making Process for the Relinquishment of Closed Mine Sites (July 2013). The first part examined six case studies from different Canadian jurisdictions that describe closed mine sites that either were returned to the Crown, were in the process of making such an application, or would contribute relevant information towards their return. The second part, a decision tree or process identified key issues and questions that need to be addressed to determine if a site should be brought under government jurisdiction, or remain the responsibility of the operator. A Five-Step approach was laid out for regulators and industry to consider when determining if a site could, or should, be returned to the Crown.

The report concludes that mining projects should be designed with the objective of reclaiming the site for possible relinquishment and future beneficial use. The report makes it clear that relinquishment would not be possible where the environmental, social, political or financial risks/costs are too great.
An effective long-term monitoring and maintenance programs is a component of successful management of sites, including closed, orphaned/abandoned mines sites and mine exploration sites. A strategy needs to be in place, as part of the effort to eliminate future mine abandonments. Kingsmere Resource Services undertook a study Key Criteria for the Effective Long-term Stewardship of Closed, Orphaned/Abandoned Mine and Mineral Exploration Sites (2015) to develop criteria to assess these sites in order to evaluate their condition. To assist in this, a field characterization report was created to record observations during the site visit. Risk posed by these hazards – to public safety, and to ecological and human health – were identified and evaluated.
Conclusion
The return of mining lands project has produced several tools and guidance documents that will contribute to the prevention of future abandoned mines.
Présentations – les obstacles juridiques et institutionnels à la collaboration
- NOAMI – An Overview
Christine Kaszycki, NOAMI Chair, Province du Manitoba - Legal and Institutional Barriers to Collaboration: Abandoned Mines
Joseph Castrilli, Barrister and Solicitor - Reclaiming Pennsylvania’s Abandoned Minelands. Limiting Liability through Environmental Good Samaritan
Scott Jones, Pennsylvania Dept. of Environmental Protection - Abandoned Mines in the North
Richard Arseneault, Office of the Auditor General of Canada - The OMA/OMNDM Initiative: A Case Study in Addressing Legal and Institutional Barriers to Collaboration in Abandoned Mine Sites
John Martschuk, Barrick Gold Corp. and W.R. Cowan, Province de l’Ontario - Volunteer Clean-up of Abandoned Mines: Barriers and Liabilities
Joseph Castrilli, Barrister and Solicitor -
Manitoba Government Perspective
Christine Kaszycki, Ernie Armitt and Edwin Lee, Province of Manitoba - Manitoba Industry Perspective
Wayne Fraser, La Compagnie Minière et Métallurgique de la Baie d’Hudson Limitée - The North
Robert Lauer, Indian and Northern Affairs Canada
Presentations – Legal and Institutional Barriers to Collaboration
- NOAMI – An Overview
Christine Kaszycki, NOAMI Chair, Province of Manitoba - Legal and Institutional Barriers to Collaboration: Abandoned Mines
Joseph Castrilli, Barrister and Solicitor - Reclaiming Pennsylvania’s Abandoned Minelands. Limiting Liability through Environmental Good Samaritan
Scott Jones, Pennsylvania Dept. of Environmental Protection - Abandoned Mines in the North
Richard Arseneault, Office of the Auditor General of Canada - The OMA/OMNDM Initiative: A Case Study in Addressing Legal and Institutional Barriers to Collaboration in Abandoned Mine Sites
John Martschuk, Barrick Gold Corp. and W.R. Cowan, Province of Ontario - Volunteer Clean-up of Abandoned Mines: Barriers and Liabilities
Joseph Castrilli, Barrister and Solicitor -
Manitoba Government Perspective
Christine Kaszycki, Ernie Armitt and Edwin Lee, Province of Manitoba - Manitoba Industry Perspective
Wayne Fraser, Hudson Bay Mining & Smelting Co. - The North
Robert Lauer, Indian and Northern Affairs Canada
Présentations – les meilleures pratiques
Discours liminaire
- Orphaned and Abandoned Mines: In Pursuit of Best Practice
Paul Younger, Newcastle University, UK
Établissement des priorités
- Managing Risk in the Northern Contaminated Sites Program – Michael Nahir, Affaires Indiennes et du Nord Canada
- Risk Assessment at East Kemptville
Maxine Wiber, BHP-Billiton Base Metals - Condition and Hazard Evaluation of Crown-Owned Inactive Mine Sites in Manitoba
Caius Priscu, AMEC Earth & Environmental - Uncertainty and Risk in Reclamation Bonds – An Alaskan Example
David Chambers, Center for Science in Public Participation
Mobilisation du public et renforcement des expertises
- Community-Based Decisions and Setting Priorities in Abandoned Mine Remediation
Sue Moodie, CCSG Associates - Deloro Minesite Cleanup – Community Involvement and the Role of the Media
Louise Livingstone, The Community Press - Restoring the Tsolum River to its Historic Levels of Health and Productivity – Father Charles Brandt
- Northern Public Engagement and Capacity Building
Chris Paci, Deep Consulting Inc. - A Short History of Community Involvement in the Issue of Mine Abandonment in Canada
Joan Kuyek, Mines Alerte Canada - Faro Mine Closure – A Community Perspective
Kathlene Suza, Ellie Marcotte, and Stephen Mead, Gouvernement du Yukon
Approches en matière de partenariats
- Rehabilitating Abandoned Mines in Canada
W.R. Cowan, Cowan Minerals Ltd. - Jurisdictional Updates British Columbia
Gregg Stewart, Province de la Colombie-Britannique – Ministry of Agriculture and Lands - Manitoba Orphaned & Abandoned Mine Sites Program
Ernest Armitt, Province du Manitoba – Science, Technology, Energy and Mines - The Rehabilitation of Ontario’s Abandoned Mines
Cindy Blanchard-Smith, Province de l’Ontario – Ministère du Développement du Nord et des Mines - Rehabilitation of closed mines – Some Quebec Partnership Cases
Louis Bienvenu, Province de Québec – Ministère des Ressources naturelles et de la Faune - United Keno Hill Mine Closure – A Partnership Approach
Hugh Copland, Gouvernement du Yukon – Energy Mines and Resources - The Churchill Copper Partnership
Garry Davies, Teck Cominco - Tourism – A Viable Option for Abandoned Mines?
Peter Whitbread-Abrutat, Post-Mining Alliance, Eden Project - Cooperating on Giant Mine Remediation
Bill Mitchell, Giant Mine Remediation Project, Affaires Indiennes et du Nord Canada
Presentations – Best Practices
Keynote
- Orphaned and Abandoned Mines: In Pursuit of Best Practice
Paul Younger, Newcastle University, UK
Setting priorities
- Managing Risk in the Northern Contaminated Sites Program
Michael Nahir, Indian and Northern Affairs Canada - Risk Assessment at East Kemptville
Maxine Wiber, BHP-Billiton Base Metals - Condition and Hazard Evaluation of Crown-Owned Inactive Mine Sites in Manitoba
Caius Priscu, AMEC Earth & Environmental - Uncertainty and Risk in Reclamation Bonds – An Alaskan Example
David Chambers, Center for Science in Public Participation
Public Engagement and Capacity Building
- Community-Based Decisions and Setting Priorities in Abandoned Mine Remediation
Sue Moodie, CCSG Associates - Deloro Minesite Cleanup – Community Involvement and the Role of the Media
Louise Livingstone, The Community Press - Restoring the Tsolum River to its Historic Levels of Health and Productivity
Father Charles Brandt, Tsolum River Restoration Society - Northern Public Engagement and Capacity Building
Chris Paci, Deep Consulting Inc. - A Short History of Community Involvement in the Issue of Mine Abandonment in Canada
Joan Kuyek, MiningWatch Canada - Faro Mine Closure – A Community Perspective
Kathlene Suza, Ross River Dena Council, Ellie Marcotte, Selkirk First Nation and Stephen Mead, Yukon Government
Partnership Approaches
- Rehabilitating Abandoned Mines in Canada
W.R. Cowan, Cowan Minerals Ltd. - Jurisdictional Updates British Columbia
Gregg Stewart, BC Ministry of Agriculture and Lands - Manitoba Orphaned & Abandoned Mine Sites Program
Ernest Armitt, MB Science, Technology, Energy and Mines - The Rehabilitation of Ontario’s Abandoned Mines
Cindy Blanchard-Smith, ON Ministry of Northern Development and Mines - Rehabilitation of closed mines – Some Quebec Partnership Cases
Louis Bienvenu, Province of Quebec, Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Québec - United Keno Hill Mine Closure – A Partnership Approach
Hugh Copland, Yukon Energy Mines and Resources - The Churchill Copper Partnership
Garry Davies, Teck Cominco - Tourism – A Viable Option for Abandoned Mines?
Peter Whitbread-Abrutat, Post-Mining Alliance, Eden Project - Cooperating on Giant Mine Remediation
Bill Mitchell, Giant Mine Remediation Project, INAC
Présentations – perspectives sur l’évaluation des risques
Discours liminaire
-
Use of Risk Assessment to Manage Orphaned and Abandoned Mine Sites
Beth Power, Azimuth Consulting Group
Panel d’ouverture
-
Why Conduct / Believe Risk Assessment?
Peter Chapman, Golder Associates -
Abandoned Mines – Doing Nothing is not an Option
Chief Glenn Nolan, Missanabie Cree First Nation -
BC Ministry of Environment’s Approach to Mine Site Risk Assessment and Risk Management under the Environment Management Act
John Ward, Province de la Colombie-Britannique – Ministry of Agriculture and Lands
Évaluation du risque pour la santé humaine
-
Human Health Risk Assessment at Federal Contaminated Sites: Northern Mines
Sanya Petrovic, Santé Canada -
Meaningful Exposure Assessment
Mike Dutton, Vale Inco -
Towards a New First Nations Framework for Human Environmental Health Impact Assessment
Laurie Chan, University of Northern British Columbia -
Orphaned, Abandoned and Closed Mines: BC Community Perspectives
Amy Crook, Centre for Science in Public Participation and Margo French, Takla Lake First Nation -
Bioavailability of Contaminants from Soil and Tailings: Can it be included in a Risk Assessment? Should it be included in a Risk Assessment?
Mark Richardson, Risklogic Scientific
Évaluation du risque écologique
-
Maximizing the Effectiveness of ERA: Know Your Goals and Act Accordingly
Stella Swanson, Swanson Environmental Strategies -
Numbers versus What we see
Bill Duncan, Teck Cominco -
Ecological Risk Assessments: Probabilities and Mushkegowuk Realities
Jennifer Simard, Mushkegowuk Environmental Research Council
Évaluation du risque géotechnique/du risque pour la sécurité
-
To Explore and Understand the Different Perspectives Related to the Risk Assessment Process at Orphaned and Abandoned Mines
Iain Bruce, BGC Engineering -
Managing Risk at the Former Kerr Addison Mine in North-Eastern Ontario
Stan Kaczmarek, Province de l’Ontario – Ministère du Développement du Nord et des Mines
Études de cas : perspectives
-
Étude de sols Sudburois, ON
-
Human Health and Ecological Risk Assessment – A Case Study in Science, Process and Perception
Christopher Wren, AECOM -
Sudbury Soils Study – Industry Perspective
Glen Watson, Vale Inco -
Relations of Risk’s Definition and (Potential) Definitional Struggles: The Sudbury Soils Study
François Dépelteau, Laurentian University
-
Human Health and Ecological Risk Assessment – A Case Study in Science, Process and Perception
-
Lynn Lake, MB
-
An Ecosystem Risk-Based Approach to Managing an Abandoned Tailings Management Area. Lessons Learned in the Lynn Lake ETMA Case Study – The Consultant’s Perspective
Mike McKernan, Tetres -
Rehabilitating the East Tailings Management Area – Lynn Lake, Manitoba. The Company’s Perspective
Norman Brandson, N2B and Earthwise
-
An Ecosystem Risk-Based Approach to Managing an Abandoned Tailings Management Area. Lessons Learned in the Lynn Lake ETMA Case Study – The Consultant’s Perspective
-
Yankee Girl, C-B
- Part 1 – Yankee Girl Tailings Remediation Project, Ymir BC.
-
Part 2 – A Perspective on Risk Assessment: Regulation/Objective Setting;Technical; Community
Mark Tinholt, SNC-Lavalin -
Yankee Girl – Thoughts on Remediation and Risk Assessment
Gerry Nellestijn, Salmo Watershed Stream Keepers Society
Presentations – Risk Assessment Perspectives Workshop
Keynote
-
Use of Risk Assessment to Manage Orphaned and Abandoned Mine Sites
Beth Power, Azimuth Consulting Group
Opening Panel
-
Why Conduct / Believe Risk Assessment?
Peter Chapman, Golder Associates -
Abandoned Mines – Doing Nothing is not an Option
Chief Glenn Nolan, Missanabie Cree First Nation -
BC Ministry of Environment’s Approach to Mine Site Risk Assessment and Risk Management under the Environment Management Act
John Ward, BC Ministry of Environment
Human Health
-
Human Health Risk Assessment at Federal Contaminated Sites: Northern Mines
Sanya Petrovic, Health Canada -
Meaningful Exposure Assessment
Mike Dutton, Vale Inco -
Towards a New First Nations Framework for Human Environmental Health Impact Assessment
Laurie Chan, University of Northern British Columbia -
Orphaned, Abandoned and Closed Mines: BC Community Perspectives
Amy Crook, Centre for Science in Public Participation and Margo French, Takla Lake First Nation -
Bioavailability of Contaminants from Soil and Tailings: Can it be included in a Risk Assessment? Should it be included in a Risk Assessment?
Mark Richardson, Risklogic Scientific
Ecological Risk
-
Maximizing the Effectiveness of ERA: Know Your Goals and Act Accordingly
Stella Swanson, Swanson Environmental Strategies -
Numbers versus What we see
Bill Duncan, Teck Cominco -
Ecological Risk Assessments: Probabilities and Mushkegowuk Realities
Jennifer Simard, Mushkegowuk Environmental Research Council
Geotechnical / Safety Risk Assessment
-
To Explore and Understand the Different Perspectives Related to the Risk Assessment Process at Orphaned and Abandoned Mines
Iain Bruce, BGC Engineering -
Managing Risk at the Former Kerr Addison Mine in North-Eastern Ontario
Stan Kaczmarek, ON Ministry of Northern Development and Mines
Case Studies: Perspectives
-
Sudbury Soils Study, ON
-
Human Health and Ecological Risk Assessment – A Case Study in Science, Process and Perception
Christopher Wren, AECOM -
Sudbury Soils Study – Industry Perspective
Glen Watson, Vale Inco -
Relations of Risk’s Definition and (Potential) Definitional Struggles: The Sudbury Soils Study
François Dépelteau, Laurentian University
-
Human Health and Ecological Risk Assessment – A Case Study in Science, Process and Perception
-
Lynn Lake Study, MB
-
An Ecosystem Risk-Based Approach to Managing an Abandoned Tailings Management Area. Lessons Learned in the Lynn Lake ETMA Case Study – The Consultant’s Perspective
Mike McKernan, Tetres -
Rehabilitating the East Tailings Management Area – Lynn Lake, Manitoba. The Company’s Perspective
Norman Brandson, N2B and Earthwise
-
An Ecosystem Risk-Based Approach to Managing an Abandoned Tailings Management Area. Lessons Learned in the Lynn Lake ETMA Case Study – The Consultant’s Perspective
-
Yankee Girl Study, BC
- Part 1 – Yankee Girl Tailings Remediation Project, Ymir BC.
-
Part 2 – A Perspective on Risk Assessment: Regulation/Objective Setting;Technical; Community
Mark Tinholt, SNC-Lavalin -
Yankee Girl – Thoughts on Remediation and Risk Assessment
Gerry Nellestijn, Salmo Watershed Stream Keepers Society
Les obstacles juridiques et institutionnels
Proceedings [pdf] | Présentations
Aperçu – Ottawa, ON. 24-25 février 2003
Le présent rapport fait état des discussions qui se sont déroulées dans le cadre de l’Atelier sur les obstacles juridiques et institutionnels à la collaboration touchant les mines orphelines et abandonnées (MOA), qui s’est déroulé à Ottawa, en Ontario, les 24 et 25 février 2003. Il comprend une introduction et une mise en contexte, un sommaire des présentations contextuelles détaillées qui ouvrent la voie à une plus grande collaboration entre les ministères et les intervenants, les faits saillants de la discussion substantielle et de l’itinéraire à suivre pour surmonter les obstacles à la collaboration et envisager les options qui sauraient le mieux permettre aux tiers de collaborer au nettoyage et de gérer les responsabilités liées aux mines orphelines et abandonnées.
L’évaluation des responsabilités financières et des options de financement
Résumé – Ottawa, ON. 2-3 novembre 2005
Ce rapport contient les délibérations de l’Atelier sur l’évaluation des responsabilités financières et des options de financement de l’Initiative nationale pour les mines orphelines/abandonnées (INMOA), tenu les 2 et 3 novembre 2005, à Ottawa, en Ontario. L’atelier a réuni plus de 70 participants provenant de l’industrie minière, de groupes d’Autochtones du Canada, d’organismes non gouvernementaux du Canada et des États-Unis, et des gouvernements fédéral et provinciaux. Les objectifs de l’atelier étaient les suivants :
- présenter et examiner des méthodes afin d’évaluer les responsabilités financières et les options de financement pour les mines orphelines/abandonnées, et partager des expériences et des exemples pertinents;
- mieux comprendre les enjeux reliés à ce problème;
- examiner diverses façons de traiter ces enjeux; et
- identifier les domaines dans lesquels l’INMOA devrait faire des travaux.
Les thèmes fondamentaux que sont l’évaluation technique des sites, l’imputabilité des responsabilités et la reddition des comptes sur ces responsabilités, l’évaluation des impacts sur les collectivités et la santé, et les options de financement ont été discutés au moyen de cas typiques canadiens et internationaux et de présentations par des panels d’experts, qui ont été examinés en séance plénière. Une séance finale a permis de résumer les points saillants de discussion pour chacun des thèmes fondamentaux et d’identifier les lacunes ainsi que les priorités futures pour l’INMOA. Ces recommandations aideront à élaborer les principes de base pour évaluer, rendre compte et supporter financièrement les responsabilités liées aux mines orphelines/abandonnées.
Mines orphelines et abandonnées : un atelier pour examiner les meilleures méthodes de gestion
Proceedings [pdf] | Présentations
Résumé – Winnipeg, MB. 26-27 octobre 2006
Ce rapport contient les actes de l’atelier de l’Initiative nationale pour les mines orphelines/abandonnées (INMOA) qui a porté sur les meilleures pratiques émergentes et novatrices quant à la gestion des mines orphelines et abandonnées et qui a eu lieu les 26 et 27 octobre 2006, à Winnipeg, au Manitoba. Cet atelier a attiré plus de 100 participants provenant de groupes Autochtones, d’organismes non gouvernementaux et universitaires du Canada, des États-Unis et d’autres pays, de l’industrie minière, et des gouvernements fédéral et provinciaux.
L’objectif de l’atelier consistait à examiner et à définir les meilleures pratiques émergentes et novatrices qui ont trait à la gestion des mines orphelines et abandonnées. Les meilleures pratiques dans les domaines de l’établissement des priorités, de la mobilisation du public et du renforcement des capacités ainsi que des démarches axées sur des partenariats ont été examinées au moyen de présentations d’études de cas canadiennes et étrangères, qui ont fait l’objet d’une discussion en séance plénière. Répartis en de petits groupes, les participants ont analysé ces meilleures pratiques et ils les ont appliquées à l’étude d’un cas complexe de mines abandonnées.
En plus de renfermer les actes de l’atelier, ce rapport énumère les éléments d’une « boîte à outils » des meilleures pratiques qui pourrait servir à régler la problématique liée aux sites miniers orphelins et abandonnés.
Atelier sur les mines orphelines/abandonnées
Orphaned/Abandoned Mines in Canada
Atelier pour examiner les perspectives sur l’évaluation du risque dans le cas des mines orphelines et abandonnées
Aperçu – Vancouver, BC. 13-14 novembre 2008
Ce rapport constitue les actes de l’atelier tenu par l’Initiative nationale pour les mines orphelines ou abandonnées (INMOA) les 13 et 14 novembre, à Vancouver, en Colombie-Britannique, pour examiner les diverses perspectives liées au processus d’évaluation du risque aux mines orphelines et abandonnées. Une centaine de personnes ont participé à l’atelier. Ces personnes représentaient des groupes autochtones, des organismes non gouvernementaux et académiques, l’industrie minière, des firmes d’experts-conseils, le gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux et territoriaux.
L’atelier avait pour but d’examiner et de comprendre les diverses perspectives liées au processus d’évaluation du risque aux mines orphelines et abandonnées. L’atelier a consisté en des présentations et en des discussions en séance plénière inspirées des thèmes suivants : l’évaluation du risque pour la santé humaine, l’évaluation du risque écologique, et l’évaluation du risque pour la sécurité du à des considérations géotechniques. Trois études de cas ont aidé les participants à étudier les aspects positifs et négatifs de l’évaluation du risque à des sites contaminés.
Des thèmes centraux se sont imposés tout au long de l’atelier, notamment :
- la confiance et la transparence dans le processus d’évaluation du risque;
- l’inquiétude au sujet de l’impartialité des responsables de l’évaluation du risque;
- la valeur de consacrer plus de temps à la planification des évaluations du risque et à la détermination de leur portée;
- la valeur de faire appel aux personnes qui seront éventuellement touchées dans le processus pour traiter la question de « l’écart de pouvoir »;
- le fait que l’évaluation du risque est un outil ou une étape dans un processus ou une décision visant à gérer le risque dans son ensemble;
- les défis en matière de communication et des recommandations dans ce domaine, dont le recours à des traducteurs dans les communautés autochtones;
- l’engagement des collectivités à toutes les étapes du processus d’évaluation du risque, particulièrement à celles de l’échantillonnage et du suivi;
- l’utilisation de normes et de lignes directrices qui soient générales versus particulières à des sites;
- la valeur et les défis de l’utilisation et de la communication de la biodisponibilité/bioaccessibilité dans le cadre d’une évaluation du risque;
- la nécessité d’écouter les différents points de vue
Explorer la gestion des responsabilites a long terme et la retrocession des terrains miniers a la Couronne au Canada
Rapport final [en][pdf]
Aperçu – Ottawa, ON. mai 31-juin 1, 2011
Le présent rapport présente les discussions découlant de l’atelier sur l’Initiative nationale pour les mines orphelines ou abandonnées (INMOA) concernant la gestion des responsabilité à long terme et les questions relatives à la rétrocession des terrains miniers à la Couronne au Canada. L’atelier a eu lieu les 31 mai et 1er juin, à Ottawa, en Ontario et a rassemblé environ 50 délégués des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, de l’industrie minière, des organisations non gouvernementales, des autochtones, des groupes communautaires, des consultants et du milieu universitaire.
La rétrocession des terrains à la Couronne après les activités minières constitue un transfert de responsabilités, selon lequel la Couronne assume les soins et la gestion à long terme de ces terres. L’INMOA souhaitent examiner la question de la rétrocession des terrains à la Couronne afin d’offrir un contexte de certitude aux gouvernements, à l’industrie minière, et au public entourant les modalités selon lesquelles cette approche serait possible dans le but d’éviter que les mines fermées deviennent orphelines ou abandonnées.
L’atelier était conçu pour obtenir des avis et des conseils de la part des parties concernées afin d’aider l’INMOA à élaborer des recommandations et une feuille de route stratégique sur la façon de gérer les responsabilités à long terme associées aux sites miniers et les questions relatives à la rétrocession (délaissement, renonciation) des terrains miniers à la Couronne. Le format de l’atelier comprenait des présentations, des échanges entre experts et des petits groupes de discussion sur les thèmes de la gestion des risques liés aux sites, du financement, de la législation, de la politique et des règlements.
Legal and Institutional Barriers to Collaboration Relating to Orphaned/Abandoned Mines
Proceedings [pdf] | Presentations
Abstract – Ottawa, February 24-25, 2003
This report captures proceedings of the Workshop on Legal and Institutional Barriers to Collaboration Relating to Orphaned/Abandoned Mines (OAMs). The workshop was held on February 24th and 25th , 2003 in Ottawa, Ontario. The contents of these Proceedings include an introduction and background information to the Workshop, summaries of the detailed contextual presentatio ns that set the stage for improving collaboration among the government departments and stakeholders, and highlights of the substantive discussion and path forward for addressing the barriers to collaboration and preferred options that would allow third parties to collaborate on clean-up and manage liabilities related to orphaned/abandoned mines.
Assessing Liabilities and Funding Options
Proceedings [pdf] Presentations
Abstract – Ottawa, ON. November 2-3, 2005
This report captures the proceedings of the National Orphaned/Abandoned Mines Initiative (NOAMI) Workshop on Assessing Liabilities and Funding Options, held on November 2 and 3, 2005 in Ottawa, Ontario. The workshop was attended by over 70 participants from mining industry, Aboriginal Canadians, non-governmental organizations from both Canada and the US, and federal and provincial governments. The objectives of the workshop were:
- To present and discuss approaches for assessing liability and funding options at orphaned/abandoned mines, and share relevant experiences and examples;
- To develop a better understanding of the issues;
- To explore different approaches to dealing with the issues; and
- Identify areas for further work by NOAMI.
Key themes of technical site assessments, accounting for and reporting on liabilities, assessing community and health impacts, and funding options were examined through Canadian and international case studies and panel presentations, which were discussed in plenary. A rollup discussion summarized the highlights of the discussions on each of the key themes, and identified gaps and future priorities for NOAMI. These recommendations will help to develop terms of reference for the assessment, reporting and funding of liabilities associated with orphaned/abandoned mines.
Orphaned and Abandoned Mines: A Workshop to Explore Best Practices
Proceedings [pdf] | Presentations
Abstract – Winnipeg, MB. October 26-27, 2006
This report captures the proceedings of the National Orphaned/Abandoned Mines Initiative (NOAMI) workshop on best emerging and innovative practices relating to the management of orphaned and abandoned mines, held on October 26th and 27th, 2006 in Winnipeg, Manitoba. Over 100 participants attended the workshop from Aboriginal groups, non-governmental and academic organizations from Canada, the US and abroad, the mining industry, and federal and provincial governments. The objective of the workshop was to explore and understand the best, emerging and innovative practices relating to the management of orphaned and abandoned mines. Best practices in the areas of setting priorities, public engagement and capacity building, and partnership approaches were examined through Canadian and international case studies and presentations, which were discussed in plenary. A breakout group exercise allowed participants to discuss and apply these best practices to a complex abandoned mine case study. In addition to capturing the workshop proceedings, this report lists possible elements that may constitute a « tool kit » of best practices to address the legacy issues of orphaned/abandoned mine sites.
A Workshop to Explore Perspectives on Risk Assessment for Orphaned and Abandoned Mines
Final Report [pdf] | Presentations
Abstract – Vancouver, BC. November 13-14, 2008
This report captures the proceedings of the National Orphaned/Abandoned Mines Initiative (NOAMI) workshop on different perspectives related to the risk assessment process at orphaned and abandoned mines, held on November 13th and 14th in Vancouver, BC. Approximately 100 participants attended the workshop from Aboriginal groups, non-governmental and academic organizations, the mining industry, private consultancies, and federal, provincial and territorial governments.
The objective of the workshop was to explore and understand the different perspectives related to the risk assessment process at orphaned and abandoned mines. The workshop format consisted of presentations and plenary discussions clustered around the themes of Human Health Risk Assessment, Ecological Risk Assessment, and Geotechnical/Safety Risk Assessment. Three case studies helped explore both the positive and negative aspects of risk assessment at contaminated sites.
Central themes that emerged throughout the workshop included:
- Trust and transparency in the risk assessment process
- Concern about the impartiality of risk assessors
- The value of spending more time planning and scoping risk assessments
- The value of involving those who will be potentially impacted in the process to address the « power differential »
- Seeing risk assessment as a tool or step in an overall risk management process or decision
- Communication – challenges and recommendations including the use of translators in aboriginal communities
- Community engagement throughout the risk assessment process particularly in sampling and monitoring
- The use of generic versus site specific standards and guidelines
- The value and challenges in using and communicating the bioavailability/ bioaccessibility in risk assessment
- The need to listen to different perspectives
Exploring the Management of Long-Term Liabilities and the Return of Mining Lands to the Crown in Canada
Proceedings [pdf]
Abstract – Ottawa, ON. May 31-June 1, 2011
The report captures the discussions of the National Orphaned/Abandoned Mines Initiative (NOAMI) workshop on exploring the management of long-term liabilities and the return of mining lands to the Crown in Canada. The workshop was held on May 31st and June 1st in Ottawa Ontario, and was attended by approximately 50 delegates from federal, provincial and territorial governments, the mining industry, non-government organizations, Aboriginal Canadians, community groups, consultants and academics.
Return of lands to the Crown after mining activities is a transfer of responsibility where the Crown assumes long-term care and management of these lands. NOAMI has an interest in examining the return of lands to the Crown to provide certainty to governments, the mining industry and civil society on the terms and conditions where this could be possible with the intent to avoid closed mines from becoming orphaned or abandoned.
The workshop was designed to obtain advice and guidance from stakeholders to assist NOAMI in the development of recommendations and a strategic roadmap on how to manage long-term mine site liabilities and issues related to return (relinquishment, release) of mining lands to the Crown. The workshop format consisted of presentations, panel discussions, and small discussion groups on the themes of Site Risk Management, Funding, and Legislation, Policy and Regulations.
Ateliers
- Explorer la gestion des responsabilites a long terme et la retrocession des terrains miniers a la Couronne au Canada Ottawa, ON. 31 mai-1 juin, 2011
- Atelier pour examiner les perspectives sur l’évaluation du risque dans le cas des mines orphelines et abandonnées Vancouver, BC. 13-14 novembre, 2008
- Mines orphelines et abandonnées : un atelier pour examiner les meilleures méthodes de gestion Winnipeg, MB. 26-27 octobre, 2006
- L’évaluation des responsabilités financières et des options de financement Ottawa, ON. 2-3 novembre, 2005
- Les obstacles juridiques et institutionnels Ottawa, On. 24-25 février, 2003
- Atelier sur les mines orphelines/abandonnées Winnipeg, MB. 26-27 juin, 2001
Workshops
- Exploring the Management of Long-Term Liabilities and the Return of Mining Lands to the Crown in Canada Ottawa, ON. May 31-June 1, 2011
- A Workshop to Explore Perspectives on Risk Assessment for Orphaned and Abandoned Mines Vancouver, BC. November 13-14, 2008
- Orphaned and Abandoned Mines: A Workshop to Explore Best Practices Winnipeg, MB. October 26-27, 2006
- Assessing Liabilities and Funding Options Ottawa, ON. November 2-3, 2005
- Legal and Institutional Barriers to Collaboration Relating to Orphaned/Abandoned MinesOttawa, ON. February 24-25, 2003
- Orphaned/Abandoned Mines in Canada Winnipeg, MB. June 26-27, 2001
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Pour obtenir de plus amples informations, veuillez contacter le secrétariat de l’INMOA par , ou remplir le formulaire de rétroaction.
Mines Ministers
The Annual Mines Ministers’ Conference is an opportunity for the federal, provincial and territorial mines ministers and mining stakeholders to discuss and plan for the future of mining in Canada. The conference helps to ensure that the benefits of mining are realized in every province and territory, and that opportunities for Canadians in mining continue to grow, now and in the future.
At the Mines Ministers’ Conference, September 2001 the Ministers agreed on the importance of a large-scale program for the rehabilitation of orphaned/abandoned mines sites. The National Orphaned/Abandoned Mines Advisory Committee was established upon their request that a multistakeholder Advisory Committee be set up to study various issues and initiatives relating to the development of partnerships in the implementation of remediation programs across Canada. The Advisory Committee takes direction from the Mines Ministers and report backs annually at the Mines Ministers’ Conference, via the Intergovernmental Workshop Group (IGWG) Secretariat.
NOAMI-related Action Plans and Status Reports (published up to 2006):
Ministres des mines
La Conférence annuelle des ministres des Mines est une occasion pour les ministres des Mines des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et pour les intervenants du secteur minier d’examiner et de planifier l’avenir de l’industrie minière au Canada. La Conférence sert également à garantir que l’industrie minière profite à chaque province et territoire, et que les possibilités pour les Canadiens continuent de croître dans le secteur minier, maintenant et à l’avenir.
Lors de leur conférence de septembre 2001, les ministres des Mines ont convenu de l’importance de mettre en place un programme à grande échelle en vue de la restauration des sites miniers orphelins ou abandonnés. Le Comité national de consultation sur les mines orphelines ou abandonnées a été créé à la suite de la demande des ministres de former un comité de consultation multipartite pour étudier diverses questions et initiatives ayant trait à la formation de partenariats dans le cadre de la mise en ouvre de programmes de restauration à travers le Canada. Le Comité de consultation est dirigé par les ministres des Mines et fait un rapport annuel au cours de la Conférence des ministres des Mines, par l’entremise du Secrétariat du Groupe de travail intergouvernemental sur l’industrie minérale (GTIGIM).
Plans d’action et rapports d’étape se rapportant à l’INMOA :
Liens connexes
Canadien
- British Columbia Ministry of Agriculture and Lands – Crown Contaminated Sites Branch (anglais)
- British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources (anglais)
- Réseau canadien de l’environnement
- Affaires indiennes et du Nord Canada
- L’Association minière du Canada
- Manitoba Science, Technology, Energy and Mines (anglais), Orphaned/Abandoned Mine Site Rehabilitation (anglais)
- Mines Alerte
- Ontario Mining Association
- Ontario – Ministère du développement du nord et des mines – Division des mines et des minéraux
- Prospectors & Developers Association of Canada (anglais)
- Québec Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
- Yukon Department of Energy, Mines, and Resources – Assessment and Abandoned Mines (anglais)
- Saskatchewan – Energy and Resources
- Sciences, Technologie, Énergie et Mines Manitoba
- Neutralisation des eaux des drainage dans l’environnement minière
- Ressources naturelles Canada – Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET
Related Links
Canadian
- British Columbia Ministry of Forests, Lands and Natural Resource Operations – Crown Contaminated Sites Program
- British Columbia Ministry of Energy and Mines
- Manitoba Mineral Resources – Orphaned/Abandoned Mine Site Rehabilitation
- The Mining Association of Canada
- Mine Environment Neutral Drainage Program
- MiningWatch Canada
- Ontario Mining Association
- Ontario Ministry of Energy, Northern Development and Mines
- Prospectors & Developers Association of Canada
- Québec Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Mine Rehabilitation
- Saskatchewan Mineral Resources – Institutional Control Program
- Yukon Department of Energy, Mines, and Resources – Assessment and Abandoned Mines
Accueil
Introduction
Une mine est dite orpheline ou abandonnée lorsqu’il est impossible d’en trouver le propriétaire, ou lorsque le propriétaire refuse d’en restaurer le site ou lorsqu’il est financièrement incapable de le faire. Au Canada et dans de nombreux autres pays, les mines orphelines/abandonnées posent des problèmes pour les collectivités, l’industrie minière et les gouvernements, dans les domaines de l’environnement, de l’économie, de la santé et de la sécurité.
Toutes les régions minières du Canada renferment des mines abandonnées, mais on n’en connaît pas très bien leur nombre, ou l’impact et les responsabilités qu’elles engendrent au plan matériel et dans les secteurs de la santé et de l’environnement. On doit poursuivre la recherche et la compilation d’information sur les mines abandonnées pour être en mesure de prendre des décisions judicieuses, de procéder à une planification efficiente et de restaurer les sites de ces mines conformément aux principes du développement durable. Cette information permettra en outre d’assurer la transparence des processus décisionnels des gouvernements, de la société civile, de l’industrie et des autres parties intéressées de même que l’accès à l’information pour toutes ces parties.

Contexte
En 1999 et en 2000, plusieurs parties intéressées ont demandé aux ministres des Mines au Canada d’établir un groupe de travail afin d’examiner la question des mines abandonnées. Ils ont, du même coup, suggéré que le gouvernement et l’industrie oeuvrent conjointement au sein de ce groupe et que ce dernier soit aidé par d’autres groupes intéressés. Les ministres ont approuvé cette initiative et demandé la tenue d’un atelier multipartite afin que soient cernés les principaux enjeux et les grandes priorités. L’Atelier sur les mines abandonnées, qui a eu lieu à Winnipeg, en juin 2001, a permis d’examiner les questions relatives aux sites miniers orphelins ou abandonnés situés au Canada et de déterminer les processus à adopter pour aller de l’avant dans ce dossier. Cinq grands thèmes y ont été abordés :
- la constitution d’un inventaire national; la participation des collectivités;
- l’établissement de normes et d’attentes rationnelles;
- la détermination des enjeux reliés à la propriété et à la responsabilités des sites;
- l’identification de méthodes de financement.
Les participants se sont entendus sur les principes directeurs et les objectifs qui s’appliqueront aux futurs travaux et ils ont recommandé que soit mis sur pied un comité de consultation sur les mines orphelines/abandonnées qui serait à la fois national et multipartite, afin que soient étudiées les diverses questions et initiatives liées à la formation de partenariats visant la mise en ouvre de programmes de restauration des sites miniers dans toutes les régions du Canada. Les participants à l’Atelier étaient d’avis qu’avec suffisamment de ressources et de détermination, il est possible de réaliser, d’ici cinq à dix ans, des progrès importants quant à l’évaluation, à la caractérisation et à la restauration des sites miniers orphelins ou abandonnés.

Les recommandations formulées par les participants à l’Atelier ont été présentées à la Conférence des ministres des Mines de septembre 2001. Les ministres ont alors reconnu l’importance de créer un vaste programme de restauration des sites miniers orphelins ou abandonnés et ils ont avalisé la recommandation de former un comité national de consultation sur cette question. Les principes directeurs et les objectifs retenus lors de l’atelier de 2001 serviront de base au mandat confié au Comité national de consultation pour toutes ces activitiés futures.
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About NOAMI
Orphaned or abandoned mines are those mines for which the owner cannot be found or for which the owner is financially unable or unwilling to carry out clean-up. They pose environmental, health, safety and economic problems to communities, the mining industry and governments in many countries, including Canada.
Abandoned mines exist within all mining jurisdictions in Canada. These sites, however, are not well documented with respect to either their numbers or their associated physical/health/environmental impacts and liabilities. Further research and compilation of information on abandoned mines is necessary to enable sound decision-making, cost-efficient planning and sustainable rehabilitation. Such information is also necessary to ensure transparency of decision-making and access to information by governments, civil society, industry and other stakeholders.

Background
In 1999 and 2000, a number of stakeholders put forth requests to Mines Ministers in Canada to establish a joint industry-government working group, assisted by other stakeholders, to review the issue of abandoned mines. The Ministers supported this initiative and requested that a multi-stakeholder workshop be organized to identify key issues and priorities.
The Workshop on Orphaned/Abandoned Mines in Canada, held in June 2001 in Winnipeg, reviewed the issues of orphaned/abandoned mine sites in Canada and identified processes to move forward. Five major themes were discussed:
- Building a National Inventory;
- Community Perspectives;
- Setting Standards and Rational Expectations;
- Ownership and Liability Issues; and
- Identification of Funding Models.
Participants developed consensus on objectives and guiding principles for further work and recommended that a multi-stakeholder national Orphaned/Abandoned Mines advisory committee be formed to study various issues and initiatives relating to the development of partnerships in the implementation of remediation programs across Canada. Workshop participants considered that with adequate resources and resolve, significant progress can be made in the assessment, characterization and remediation/reclamation of orphaned and abandoned mine sites within 5-10 years.

Workshop recommendations were presented at the Mines Ministers’ Conference held in September 2001 at which Ministers agreed on the importance of a large-scale program for the rehabilitation of orphaned/abandoned mine sites and endorsed the recommendation to form a National Advisory Committee. The guiding principles and objectives from the 2001 Workshop will underpin the terms of reference for activities of the National Advisory Committee throughout its duration.
L’examen législatif des divers gouvernements
Mandat
Achever les lignes directrices s’appliquant à l’examen de la législation des divers gouvernements concernant la collaboration, la responsabilité et le financement, afin de s’assurer que les approches sont uniformes, prévisibles, transparentes, concertées et efficaces.
Activités
En 2004, le Groupe de travail a réalisé l’ébauche du document « Lignes directrices pour l’examen législatif », dans lequel il a élaboré une série de lignes directrices et une liste de vérification avec des questions connexes pour faciliter la réalisation d’un examen ciblé du cadre législatif, réglementaire et politique relatif aux sites miniers orphelins ou abandonnés à travers le Canada. La liste de vérification avait pour principal objectif d’assurer une démarche cohérente quant à la réalisation d’un examen de la législation en vigueur et des politiques et des pratiques se rapportant non seulement aux sites miniers orphelins ou abandonnés, mais aussi aux sites contaminés et aux mines en exploitation lorsqu’on a démontré la pertinence des enjeux liés à l’héritage de l’activité minière du passé. On a abordé le cadre établi dans les « Lignes directrices pour l’examen législatif » au cours de la préparation du « Report on the Legislative, Regulatory, and Policy Framework Respecting Collaboration, Liability, and Funding Measures in relation to Orphaned/Abandoned, Contaminated, and Operating Mines in Canada » (Castrilli, 2007). Un processus de consultation avec les divers ordres de gouvernement a été entrepris pour assurer l’identification et la vérification de la législation, des politiques et des pratiques en vigueur. Une synthèse des résultats des examens des gouvernements a permis de réaliser une évaluation des lacunes, des limites, des obstacles et des opportunités ainsi qu’un résumé des observations.
Jurisdictional Legislative Review
Mandate
Complete guidelines for jurisdictional legislative reviews with respect to collaboration, liability and funding to ensure that approaches across jurisdictions are consistent, certain, transparent, coordinated and efficient.
Activities
The Task Group drafted the document « Guidelines for Legislative Review » (2004) wherein a series of guidelines, and a checklist with associated questions, were developed to facilitate a focused review of the legislative/regulatory/policy frameworks as it applies to orphaned/abandoned mines sites across Canada. This checklist was intended to provide a consistent approach to the completion of a review of existing legislation and related policies and practices that relate to orphaned/abandoned mine sites as well as contaminated and operating sites if there is demonstrated relevancy to legacy issues. The framework set out in the « Guidelines to Legislative Review » was addressed in preparation of the « Report on the Legislative, Regulatory, and Policy Framework Respecting Collaboration, Liability, and Funding Measures in relation to Orphaned/Abandoned, Contaminated, and Operating Mines in Canada » (Castrilli, 2007) . A consultative process with the various jurisdictions was undertaken to ensure that existing legislation, policies and practices were identified and verified. A synthesis of the jurisdictional analysis was completed that included an assessment of gaps, limitations, barriers and opportunities, along with a summary of observations.
Les méthodes de financement
Mandat
Évaluer les méthodes et les mécanismes nécessaires pour subvenir aux frais de la restauration des sites orphelins ou abandonnés, y compris les assurances à options et les fonds de prévoyance.
Activités
Méthodes de financement. Diverses méthodes de financement ont été décrites et recommandées dans le rapport « Potential Funding Approaches for Orphaned/Abandoned Mines in Canada » (Castrilli, 2003), aux fins du nettoyage des sites miniers orphelins/abandonnés ou de la gestion de la responsabilité financière liée aux sites miniers O/A. Aucune méthode de financement ne constituera à elle seule la solution; il faudra vraisemblablement avoir recours à une combinaison de méthodes.
Un atelier multipartite L’évaluation des responsabilités financières et des options de financement tenu à Ottawa, en 2005, a permis de poursuivre l’étude des méthodes de financement de la restauration des sites miniers O/A ainsi que des questions connexes. Il fut entre autres recommandé que soit produite une boîte à outils composée d’une série d’options de financement illustrées au moyen d’études de cas, afin d’aider les diverses administrations du Canada à établir d’éventuelles options de financement pour la restauration des sites miniers O/A. Ce travail a été commandé et l’ébauche d’un rapport a été produite.
Le rapport « Rehabilitating Abandoned Mines in Canada : A Toolkit of Funding Options » (Cowan Minerals, 2006) a été terminé, et publié lors d’un atelier multipartite tenu par l’INMOA, à l’automne 2006.
Évaluer les méthodes et les mécanismes nécessaires pour subvenir aux frais de la restauration des sites orphelins ou abandonnés, y compris les assurances à options et les fonds de prévoyance.
Activités
Méthodes de financement. Diverses méthodes de financement ont été décrites et recommandées dans le rapport « Potential Funding Approaches for Orphaned/Abandoned Mines in Canada » (Castrilli, 2003), aux fins du nettoyage des sites miniers orphelins/abandonnés ou de la gestion de la responsabilité financière liée aux sites miniers O/A. Aucune méthode de financement ne constituera à elle seule la solution; il faudra vraisemblablement avoir recours à une combinaison de méthodes.
Un atelier multipartite L’évaluation des responsabilités financières et des options de financement tenu à Ottawa, en 2005, a permis de poursuivre l’étude des méthodes de financement de la restauration des sites miniers O/A ainsi que des questions connexes. Il fut entre autres recommandé que soit produite une boîte à outils composée d’une série d’options de financement illustrées au moyen d’études de cas, afin d’aider les diverses administrations du Canada à établir d’éventuelles options de financement pour la restauration des sites miniers O/A. Ce travail a été commandé et l’ébauche d’un rapport a été produite.
Le rapport « Rehabilitating Abandoned Mines in Canada : A Toolkit of Funding Options » (Cowan Minerals, 2006) a été terminé, et publié lors d’un atelier multipartite tenu par l’INMOA, à l’automne 2006.
Funding Approaches
Mandate
To identify and evaluate funding approaches and preferred options to pay for the remediation of orphaned/abandoned sites that can be adapted to the needs of each jurisdiction.
Activities
A report, Potential Funding Approaches for Orphaned/Abandoned Mines in Canada. Castrilli and C.N. Watson and Associates, 2003, outlined and recommended a variety of funding approaches for consideration in the cleanup or management of liabilities related to OAMs. No single funding approach will constitute a complete solution; a combination of a number of approaches will likely be required. A multistakeholder workshop on Assessing Liabilities and Funding Options was held in Ottawa in 2005 that further developed funding approaches and related issues for OAMs. A roll-up discussion identified gaps and future priorities for NOAMI. One recommendation was for a toolkit of funding options, outlining a series of options and illustrated with case studies. This would be a resource document for use by jurisdictions across Canada to help guide the establishment of potential funding options for the remediation of OAMs.
The report, Rehabilitating Abandoned Mines in Canada: A Toolkit of Funding Options. Cowan Minerals Ltd., 2006 was completed and released at the multi-stakeholder Workshop to Explore Best Practices hosted by NOAMI in the Fall of 2006.
Collecte de l’information
Mandat
Se doter des moyens de créer un inventaire national des sites miniers actifs, fermés, orphelins ou abandonnés, à partir des inventaires compatibles de chaque province et territoire, y compris un système acceptable de classement par priorité et par catégorie. Tenir compte des définitions et de la terminologie convenues pour les sites miniers orphelins ou abandonnés.
Activités
Le rapport Capacity Building for a National Inventory of Orphaned/ Abandoned Mines in Canada (Cal Data Ltd., 2005) porte sur les mesures canadiennes, américaines et internationales qui visent à dresser l’inventaire des sites miniers O/A. Les recommandations favorisent un inventaire incluant tous les sites miniers inactifs et ce dernier doit être disponible sur le Web avec une interface cartographique. Le système ferait fonction de portail pour les inventaires maintenus dans les provinces, les territoires et les organismes fédéraux. L’utilisation d’une interface cartographique faciliterait l’usage de l’inventaire aux personnes qui ne possèdent pas une connaissance suffisante des systèmes de données d’inventaire.
La prochaine étape consistera à intégrer à la base de données les informations pour les autres administrations, afin de produire un inventaire pour l’ensemble du pays. L’objectif est que l’inventaire national soit lancé et publiquement disponible en 2015.
Les obstacles législatifs et institutionnels à la collaboration
Mandat
Évaluer l’efficacité de diverses approches, notamment l’adoption d’une « loi du bon samaritain », le blocage de permis, les registres sur la non-conformité et la responsabilité individuelle au lieu du maintien d’une responsabilité solidaire.
Activités
Les obstacles réglementaires ou institutionnels, les démotivations à assumer les responsabilités financières et les possibilités de coopération au Canada, dans certaines administrations des États-Unis et dans d’autres pays ont été examinés dans le contexte de la restauration volontaire des sites miniers O/A (« Barriers to Collaboration: Orphaned/Abandoned Mines in Canada », Castrilli 2002). L’accent a été mis sur quatre approches : « loi du bon samaritain »; blocage des permis; répartition de la responsabilité par rapport à la responsabilité solidaire; registres sur la non-conformité. Les constatations comprises dans le rapport de cet examen ont servi de toile de fond à un atelier multipartite « Workshop on Legal and Institutional Barriers to Collaboration relating to Orphaned and Abandoned Mines » qui a eu lieu à Ottawa, en 2003. Les participants à cet atelier ont évalué les principaux obstacles et déterminé des approches pour les surmonter. Ces recommandations ont par la suite été intégrées au plan de travail de l’INMOA.
Legislative and Institutional Barriers to Collaboration
Mandate:
To evaluate the efficacy of various approaches, including « Good Samaritan » legislation, permit blocking, non-compliance registries, and allocative versus joint and several liability.
Activities:
A review, Barriers to Collaboration: Orphaned/Abandoned Mines in Canada (Castrilli 2002), was undertaken to examine regulatory or institutional barriers, liability disincentives and collaborative opportunities in Canada, selected US jurisdictions and other countries, relating to voluntary remediation of OAMs. Emphasis was placed on four approaches: “Good Samaritan” legislation; permit blocking; allocative versus joint and several responsibility; and non-compliance registries. The report findings provided background for a multistakeholder Workshop on Legal and Institutional Barriers to Collaboration relating to Orphaned and Abandoned Mines held in Ottawa in 2003 that assessed the key barriers and developed approaches to overcome them. These recommendations were further incorporated into the NOAMI work plan.
Participation des collectivités
Mandat
Élaborer un plan pour favoriser la participation des collectivités aux décisions concernant les normes de fermeture et de restauration des sites miniers et s’assurer que les normes envisagées pour la restauration des sites et l’utilisation finale prévue pour les sites sont acceptables pour les collectivités locales.
Activités
Un rapport concernant les connaissances acquises au sujet de la participation des collectivités à la restauration des sites miniers orphelins ou abandonnés, intitulé « Lessons Learned on Community Involvement in the Remediation of Orphaned and Abandoned Mines – Case Studies and Analysis, 2003 », a été terminé.
Des études de cas ont été réalisées à l’égard de la participation des collectivités à la restauration de trois sites miniers au Canada (la mine Deloro, en Ontario, la mine Giant, dans les Territoires du Nord-Ouest, et la mine Mount Washington, en Colombie-Britannique) et de sites contaminés aux États-Unis. Les « leçons » tirées de ces études ont été présentées sous forme de lignes directrices et publiées, en 2003, dans une brochure intitulé « Practiques exemplaires pour la participation des collectivités à la restauration des sites miniers abandonnés ou orphelines au Canada ».
Community Involvement
Mandate
To develop a plan to foster community involvement in decision-making about closure and reclamation standards, and to ensure that targeted end-use and reclamation standards are acceptable to local communities.
Activities
A report was completed on Lessons Learned on Community Involvement in the Remediation of Orphaned and Abandoned Mines – Case Studies and Analysis, 2003. Case studies related to community involvement for three Canadian mine sites (Deloro-ON, Giant Mine-NT and Mount Washington-BC), along with contaminated sites in the U.S., were produced.
The « lessons learned » from these studies were developed into a series of guidelines and published in the pamphlet Best Practices in Community Involvement: Planning for and Rehabilitating Abandoned and Orphaned Mines in Canada, 2003.
Information Gathering/Inventory
Mandate:
To develop capacity for a national inventory of active, closed and orphaned/abandoned mine sites based on compatible inventories in each province and territory, including an acceptable system for categorization and priority ranking. To include agreed upon definitions and terminology as applied to orphaned/abandoned mine sites.
Activities:
The report Capacity Building for a National Inventory of Orphaned/ Abandoned Mines in Canada (Cal Data Ltd., 2005) reviewed Canadian, US and international efforts to inventory orphaned/ abandoned mines. Recommendations were made for an inventory that would include all inactive mineral sites, is web-based and has a map interface. The system would act as a portal to existing inventories maintained within the provinces, territories and federal agencies. Use of a map interface would allow ease of use without expert knowledge of inventory data systems.
Work is progressing to incorporate mineral site features into the existing NOAMI database and web portal.
The national inventory is expected to be launched and publicly accessible in 2015.
Task Groups
Various Task Groups have been established by the Advisory Committee to undertake indepth analysis of a variety of issues and to provide recommendations and advice to the committee.
Task Groups include members of the Advisory Committee and other leading experts from leading organizations. The leader of each Task Group is a member of the Advisory Committee.
These include Task Groups on:
- Information Gathering/Inventory
- Community Involvement
- Legislative and Institutional Barriers to Collaboration
- Funding Approaches
- Jurisdictional Legislative Review
- Mine Closure / Return of Mining Lands
Les groupes de travail
Le Comité national de consultation a établi plusieurs groupes de travail qui ont pour mandat d’analyser en profondeur diverses questions et de lui fournir des recommandations et des conseils.
Les groupes de travail sont composés de membres du comité de consultation et d’autres experts chevronnés issus de diverses organisations. Chacun des groupes de travail a à sa tête un membre du comité de consultation.
Ces groupes de travail portent sur :
- la collecte de l’information;
- la participation des collectivités;
- les obstacles législatifs et institutionnels à la collaboration;
- les méthodes de financemen.
- l’examen législatif des divers gouvernements
- la fermeture des mines et la rétrocession des terrains miniers
Advisory Committee
Mandate
The National Orphaned/Abandoned Mines Advisory Committee was struck in March 2002 at the request of Canadian Mines Ministers that a multi-stakeholder advisory committee be set up to study various issues and initiatives relating to the development of partnerships in the implementation of remediation programs across Canada.
The Advisory Committee takes direction from Mines Ministers and reports back to Mines Ministers via the Intergovernmental Working Group on the Mineral Industry (IGWG).
Membership
The Advisory Committee consists of representatives of federal/provincial/territorial governments, the Canadian mining industry, environmental non-governmental organizations and Aboriginal peoples and their communities. Committee members are responsible for communication with their constituencies. Members include:
- Province of Ontario
- Province of British Columbia
- Province of Manitoba
- Province of Saskatchewan
- Province of Newfoundland and Labrador
- Province of Nova Scotia
- Government of Yukon
- Natural Resources Canada
- Environment Canada
- Indigenous and Northern Affairs Canada
- Mining Watch Canada
- Northwatch
- Denedeh Investments Inc.
- The Mining Association of Canada
- Ontario Mining Association
- Prospectors & Developers Association of Canada
- First Quantum Mineral Ltd.
- Cameco Corporation
Comité de consultation
Mandat
Le Comité national de consultation sur les mines orphelines/ abandonnées a été créé en mars 2002, à la demande des ministres canadiens des Mines, qui souhaitaient la mise sur pied d’un comité de consultation multipartite afin que soient étudiées les diverses questions et initiatives liées à la formation de partenariats visant la mise en ouvre, dans toutes les régions du Canada, de programmes de restauration des sites miniers orphelins ou abandonnés.
Le Comité national de consultation relève des ministres des Mines et il rend compte de ses travaux à ces ministres par l’entremise du Groupe de travail intergouvernemental sur l’industrie minérale (GTIGIM).
Composition
Le Comité national de consultation est formé de représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, de l’industrie minière canadienne, des organismes environnementaux non gouvernementaux, des peuples autochtones et de leurs communautés. Les membres du Comité national de consultation assurent la communication avec les personnes qu’ils représentent audit Comité. En sont membres, entres autres :
- Province de l’Ontario
- Province de la Columbie-Britannique
- Province du Manitoba
- Province de la Saskatchewan
- Province de Terre-Neuve-et-Labrador
- Province de la Nouvelle-Écosse
- Province de Québec
- Gouvernement du Yukon
- Ressources naturelles Canada
- Environnement Canada
- Affaires autochtones et du Nord du Canada
- Mines Alerte Canada
- Northwatch
- Denedeh Investments Inc.
- L’Association minière du Canada
- Ontario Mining Association
- L’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
- First Quantum Mineral Ltd.
- Cameco Corporation