Mandat

Élaborer un plan pour favoriser la participation des collectivités aux décisions concernant les normes de fermeture et de restauration des sites miniers et s’assurer que les normes envisagées pour la restauration des sites et l’utilisation finale prévue pour les sites sont acceptables pour les collectivités locales.

Activités

Un rapport concernant les connaissances acquises au sujet de la participation des collectivités à la restauration des sites miniers orphelins ou abandonnés, intitulé « Lessons Learned on Community Involvement in the Remediation of Orphaned and Abandoned Mines – Case Studies and Analysis, 2003 », a été terminé.

Des études de cas ont été réalisées à l’égard de la participation des collectivités à la restauration de trois sites miniers au Canada (la mine Deloro, en Ontario, la mine Giant, dans les Territoires du Nord-Ouest, et la mine Mount Washington, en Colombie-Britannique) et de sites contaminés aux États-Unis. Les « leçons » tirées de ces études ont été présentées sous forme de lignes directrices et publiées, en 2003, dans une brochure intitulé «  Practiques exemplaires pour la participation des collectivités à la restauration des sites miniers abandonnés ou orphelines au Canada ».