Orphaned and Abandoned Mines:  Risk Identification, Cost Estimation and Long-term Management

Avant d’envisager d’estimer les coûts des activités de restauration d’une mine orpheline ou abandonnée, il est impératif qu’une analyse détaillée et exacte des risques (ou évaluation) soit effectuée puisqu’elle déterminera le niveau de restauration requis. De même, une telle évaluation devrait également être effectuée avant d’estimer le coût d’une gestion à long terme. Sans cette évaluation, les coûts pourraient être considérablement sous-estimés. Néanmoins, sans une telle analyse des risques, des sommes considérables pourraient être dépensées sans justification suffisante.

Kingsmere Resource Services Inc. a été retenue par l’INMOA pour rechercher et documenter un cadre d’identification/d’estimation des coûts à utiliser comme outil pour permettre à divers « utilisateurs », tels que les organismes gouvernementaux, les organisations autochtones, les organisations non gouvernementales, les collectivités et le grand public :
• de définir et de caractériser le risques et les responsabilités sur les sites des mines orphelines/abandonnées;
• d’examiner et d’étudier les diverses méthodes pour évaluer l’importance des risques identifiés;
• d’examiner et d’étudier les diverses méthodes pour estimer le coût d’atténuation des risques identifiés;
• de résumer et d’évaluer les méthodes de gestion à long terme;
• de déterminer les types de coûts qui peuvent survenir avec la gestion à long terme d’un site, et d’examiner les méthodes de financement;
• de définir les grands secteurs de sous-estimation/dépassement potentiel de coûts, de conflits et/ou d’incertitude, et de décrire les façons d’aborder ces questions.

La gestion à long terme des mines orphelines/abandonnées peut comprendre diverses activités et dépendra de la nature des conditions du site et/ou des dangers résiduels après la restauration. Les principaux éléments du cadre de gestion à long terme efficace d’une mine orpheline et/ou abandonnée comprennent notamment :
• la gestion de l’information;
• le suivi et l’entretien du site;
• les événements imprévus (c.-à-d. les actions prises là où les solutions ou les contrôles échouent);
• l’application/la mise en œuvre de mécanisme juridiques ou autres afin de restreindre une utilisation future.

A l’échelle mondiale, très peu de gouvernements ont élaboré un cadre formel de gestion de contrôle institutionnel qui prévoit l’administration à long terme des sites une fois que la partie responsable a rempli ses obligations de fermeture et a obtenu le statut de site fermé. Moins encore ont proposé formellement des mesures de financement pour veiller à ce que les générations futures n’aient pas à financer l’administration à long terme de tels sites. Le rapport propose et examine cinq options pour financer les coûts d’administration à long terme et résume un exemple canadien d’un cadre de gestion à long terme et un mécanisme de financement.