L'évaluation des responsabilités financières et des options de financement. Ottawa, ON. November 2-3, 2005 [Anglais]

Proceedings (PDF) | Présentations

Résumé
Ce rapport contient les délibérations de l'Atelier sur l'évaluation des responsabilités financières et des options de financement de l'Initiative nationale pour les mines orphelines/abandonnées (INMOA), tenu les 2 et 3 novembre 2005, à Ottawa, en Ontario. L'atelier a réuni plus de 70 participants provenant de l'industrie minière, de groupes d'Autochtones du Canada, d'organismes non gouvernementaux du Canada et des États-Unis, et des gouvernements fédéral et provinciaux. Les objectifs de l'atelier étaient les suivants :

1. présenter et examiner des méthodes afin d'évaluer les responsabilités financières et les options de financement pour les mines orphelines/abandonnées, et partager des expériences et des exemples pertinents;
2. mieux comprendre les enjeux reliés à ce problème;
3. examiner diverses façons de traiter ces enjeux; et
4. identifier les domaines dans lesquels l'INMOA devrait faire des travaux.

Les thèmes fondamentaux que sont l'évaluation technique des sites, l'imputabilité des responsabilités et la reddition des comptes sur ces responsabilités, l'évaluation des impacts sur les collectivités et la santé, et les options de financement ont été discutés au moyen de cas typiques canadiens et internationaux et de présentations par des panels d'experts, qui ont été examinés en séance plénière. Une séance finale a permis de résumer les points saillants de discussion pour chacun des thèmes fondamentaux et d'identifier les lacunes ainsi que les priorités futures pour l'INMOA. Ces recommandations aideront à élaborer les principes de base pour évaluer, rendre compte et supporter financièrement les responsabilités liées aux mines orphelines/abandonnées.